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Les Easy Access Rules de l’EASA sont-elles à jour ?

15 textes déjà publiés ne figurent pas encore dans les Easy Access Rules.

Easy Access Rules État
Air Operations 27/03/2026 2 textes manquants
Aircrew 26/11/2025 4 textes manquants
Continuing Airworthiness 10/09/2025 6 textes manquants
Initial Airworthiness 28/11/2025 3 textes manquants
Aerodromes 13/03/2026 À jour
Information Security (Part-IS) 05/12/2025 À jour

Données vérifiées le auprès de l’EASA et d’EUR-Lex.

Le détail, règlement par règlement

Continuing Airworthiness

Règl. (UE) 1321/2014

6 textes manquants

  1. Dernière révision

  2. Publié depuis, pas encore intégré

  3. Règl. d’exéc. (UE) 2025/111

    Maintien de la navigabilité des aéronefs électriques et hybrides

  4. Règl. d’exéc. (UE) 2025/2293

    Corrections du 1321/2014 : points 145.B.300 et CAMO.B.300

  5. Règl. d’exéc. (UE) 2026/100

    Examen de navigabilité, comptes rendus d’événements

  6. ED Decision 2026/001/R

    CS-MCSD Issue 2 (aéronefs électriques et hybrides)

  7. ED Decision 2026/002/R

    AMC/GM Part-M, 145, 66, 147, ML et CAO : aéronefs électriques et hybrides

  8. ED Decision 2026/005/R

    AMC/GM Part-M, 145, ML, CAMO et CAO : examen de navigabilité

Aerodromes

Règl. (UE) 139/2014

À jour

  1. Dernière révision

  2. Aucun texte publié depuis cette révision.

Information Security (Part-IS)

Règl. (UE) 2022/1645 et 2023/203

À jour

  1. Dernière révision

  2. Aucun texte publié depuis cette révision.

Pourquoi ce décalage ?

Que sont les Easy Access Rules ?
Pour rendre ses règles plus simples à consulter, l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne (EASA) réunit chaque règlement, ses AMC et ses GM dans un seul document consolidé.
Pourquoi ne sont-elles pas toujours à jour ?
Elles sont publiées par révisions périodiques. Entre deux révisions, de nouveaux règlements et de nouvelles ED Decisions sont publiés et deviennent applicables à leurs propres dates. Les Easy Access Rules ne les intègrent qu’à la révision suivante.
Qu’est-ce que cela change pour vous ?
Un texte peut être applicable alors qu’il n’apparaît pas encore dans le document que vous consultez. Or un audit se fait par rapport à la réglementation en vigueur, pas par rapport à la dernière révision des Easy Access Rules. Si vos manuels et procédures s’appuient sur une version dépassée, vous risquez un écart sur une exigence dont vous ignoriez l’évolution.

Lire aussi : Où trouver les Easy Access Rules à jour

Dans ComplyAir, chaque règlement est à jour de ses derniers amendements.

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