La veille réglementaire OSAC est un élément important du suivi de conformité pour de nombreux acteurs de l’aéronautique en France.
Au-delà des règlements, AMC, GM et autres publications de l’EASA, les organismes doivent également suivre les informations et documents publiés au niveau national par l’OSAC.
Pour simplifier ce suivi, ComplyAir intègre désormais plusieurs sources documentaires OSAC directement dans sa veille réglementaire :
L’objectif : permettre aux équipes conformité, navigabilité et maintenance de retrouver plus facilement les publications qui peuvent concerner leur activité, sans multiplier les sources de veille.
Pour les organismes aéronautiques opérant en France, la veille réglementaire ne se limite pas aux publications européennes de l’EASA.
L’OSAC publie et relaie différents types de documents utiles à l’application des exigences de navigabilité et de maintenance en France.
Selon leur nature, ces publications peuvent notamment :
Ces informations sont donc susceptibles d’intéresser directement les CAMO, organismes Part-145, Part-21, Part-147, exploitants et autres professionnels du maintien de la navigabilité.
Le problème est que ces publications viennent s’ajouter aux nombreuses autres sources déjà suivies par les équipes conformité.
Il faut alors identifier les nouveaux documents, déterminer lesquels concernent l’organisation, puis conserver une trace de leur analyse.
C’est précisément ce que ComplyAir cherche à simplifier.
La Veille réglementaire OSAC permet de suivre les évolutions réglementaires et documentaires identifiées comme pertinentes pour les domaines supervisés par OSAC.
Elle constitue une source utile pour identifier les changements susceptibles d’avoir un impact sur les organismes concernés.
Les Flash OSAC permettent d’attirer rapidement l’attention des usagers sur un sujet réglementaire, technique ou de sécurité.
Ils permettent notamment de signaler des situations nécessitant une vigilance particulière ou une prise en compte rapide par les organismes.
Les Bulletins d’Information (BI) et Bulletins de Recommandation (BR) diffusent des informations, recommandations et points d’attention liés notamment à la navigabilité, à la maintenance et à la conformité.
Ils complètent les textes réglementaires en apportant un éclairage opérationnel sur certains sujets.
Les consignes de navigabilité prescrivent des actions impératives sur les aéronefs concernés lorsqu’un problème lié à la conception, à la production ou à la maintenance nécessite une action corrective.
Elles peuvent notamment imposer :
Pour les équipes concernées, leur suivi peut donc avoir un impact opérationnel direct.
À noter : pour les CN/AD émises par l’EASA ou une autorité de conception étrangère et applicables aux aéronefs relevant de la réglementation européenne, le site EASA reste la source de référence. L’intégration des publications OSAC vient compléter le dispositif de veille et ne remplace pas les obligations de consultation des sources réglementaires de référence.
Les Procédures et Guides OSAC précisent les modalités pratiques liées à l’application de la réglementation et aux démarches relevant de la surveillance exercée par OSAC.
Ces documents précisent notamment les modalités liées à la délivrance, la modification et au maintien de validité des autorisations, agréments et certificats, et constituent une aide à l’application de la réglementation.
Ils couvrent de nombreux domaines, parmi lesquels :
Pour les équipes conformité, ces documents sont particulièrement importants car ils permettent de comprendre non seulement quelle exigence s’applique, mais également certaines modalités attendues pour sa mise en œuvre.
L’enjeu n’est pas uniquement d’accéder aux documents.
Il est de pouvoir les intégrer dans un processus de veille réglementaire structuré.
Avec l’intégration des publications OSAC, ComplyAir permet de centraliser dans un même environnement toute les sources réglementaires applicables à votre activité.
Les équipes peuvent ainsi éviter de naviguer en permanence entre plusieurs sites pour reconstruire manuellement leur veille.
Cette centralisation permet notamment de :
Centraliser davantage de publications n’a d’intérêt que si l’on peut ensuite identifier rapidement celles qui sont réellement pertinentes.
Un organisme Part-145, une CAMO et un organisme de production Part-21 n’ont pas nécessairement besoin d’analyser les mêmes publications.
ComplyAir permet donc de filtrer les informations en fonction du périmètre réglementaire et de l’activité de l’organisation.
L’objectif n’est pas d’envoyer davantage d’informations aux équipes conformité.
C’est l’inverse : réduire le bruit pour leur permettre de se concentrer sur ce qui mérite réellement leur attention.
Les utilisateurs peuvent ainsi identifier plus rapidement les publications susceptibles de nécessiter :
Recevoir une publication n’est que la première étape.
Pour démontrer qu’un processus de veille réglementaire fonctionne réellement, l’organisation doit également être capable de montrer ce qu’elle a fait de l’information reçue.
Lorsqu’une nouvelle publication est identifiée, plusieurs questions se posent :
ComplyAir permet de structurer cette démarche et de conserver l’historique de l’analyse réglementaire.
La veille ne se limite alors plus à une accumulation d’e-mails, de favoris et de fichiers PDF.
Elle devient un véritable processus de conformité traçable.
La veille réglementaire OSAC ne se limite pas à une seule catégorie de publications.
Veille réglementaire, Flash, BI/BR, Consignes de navigabilité, Procédures et Guides : chacune de ces sources peut apporter une information importante pour la conformité, la maintenance ou le maintien de la navigabilité d’un organisme.
Avec leur intégration dans ComplyAir, les équipes peuvent désormais :
L’objectif reste le même : permettre aux professionnels de l’aéronautique de consacrer moins de temps à chercher l’information et davantage de temps à analyser ce qui change réellement pour leur organisation.
