Quand tu travailles avec la réglementation EASA, tu rencontres vite trois sigles qui reviennent partout : AMC, GM et CS. Ils ne sont pas “des règlements” au sens strict, mais ils ont un impact énorme en audit, en certification et dans la vie réelle d’un opérateur ou d’une organisation.
L’objectif ici : comprendre ce que c’est, où ça se place par rapport aux règles obligatoires, et comment ça s’articule avec l’autorité compétente.
Avant d’entamer le sujet AMC/GM/CS, il faut poser une brique : les IR (Implementing Rules).
À partir de là, on peut lire AMC/GM/CS comme une couche “pratique/technique” autour des IR.
Les AMC sont des standards non contraignants publiés par l’EASA qui illustrent des moyens de démontrer la conformité au règlement de base et aux IR.
Parce que suivre un AMC te donne un avantage très concret : la présomption de conformité.
L’EASA explique que les AMC sont non contraignants mais qu’une démonstration satisfaisante via un AMC publié fournit une présomption de conformité à l’exigence associée.
Non. Tu peux choisir d’autres moyens — mais ça devient un dossier à défendre.
Si tu ne veux pas appliquer l’AMC tel quel (parce que tu as un système différent, un outil, une organisation particulière), tu peux proposer un AltMoC : une alternative à un AMC existant.
L’EASA précise :
👉 En pratique : AMC = voie rapide, AltMoC = voie “dossier + justification”.
Les GM sont aussi non contraignants, mais leur rôle est différent : ce sont des contenus explicatifs et d’interprétation.
L’EASA définit le GM comme du matériel non contraignant qui explique/comment interpréter et appliquer le règlement de base, les IR, les AMC et les CS, avec notamment des exemples.
👉 Si l’AMC te dit “comment faire”, le GM t’aide surtout à comprendre pourquoi et comment lire la règle.
Les CS sont des standards techniques non contraignants adoptés par l’EASA pour répondre aux exigences essentielles du règlement de base.
Mais il y a un point clé : en certification, les CS servent à établir la certification basis (CB), et peuvent devenir contraignants au cas par cas, une fois intégrés dans une base de certification acceptée.
Et si tu ne peux pas suivre exactement la CS (ex. aérodrome), il existe des mécanismes du type Equivalent Level of Safety (ELOS) pour démontrer que tu atteins l’intention de sécurité par un autre chemin.
👉 En clair : CS = “standard technique proposé”, mais CB = “standard applicable à toi” (par accord/acceptation).
Croire que AMC/GM/CS = du droit obligatoire. Ils sont non contraignants par nature — mais ils structurent très fortement la pratique et les attentes en oversight.
Faire un AltMoC sans preuves. Un AltMoC n’est pas une opinion : c’est une proposition qui doit être étayée par de l’évidence.
Oublier que les CS peuvent devenir “binding” via la certification basis. Les CS sont non contraignants, mais une fois intégrées dans une CB acceptée, elles deviennent contraignantes pour toi, individuellement.
Ne pas suivre les mises à jour. Les AMC/GM/CS bougent (issues/amendments). L’EASA les publie et met à jour via ses décisions et son “official publication”.
